Capsule documentaire no 5

La base de données Info-Muse et les zones relatives au droit d'auteur

Comme vous le savez, la diffusion de reproductions d'œuvres du domaine privé dans la base de données Info-Muse (BDIM) implique obligatoirement l'obtention d'une licence d'utilisation, d'autant plus que les codes d'accès à la BDIM ont été retirés en septembre dernier. Il est probable que cette licence d'utilisation implique une mention de droit d'auteur.

Afin de faciliter la diffusion des mentions de droit d'auteur dans la BDIM, nous vous rappelons qu'il existe deux zones de mentions de droit d'auteur dans la BDIM.

• La zone Mention de droit d'auteur - objet [code mnémonique COP]
  réfère au droit de reproduire l'objet et renvoie à l'artiste ou à
  l'ayant droit qui détient le droit d'auteur sur l'objet.
  Ex. : © Robert Savoie
  TOUTE REPRODUCTION INTERDITE / ALL REPRODUCTIONS PROHIBITED

• La zone Mention de droit d'auteur - photographie [code mnémonique MENCRPH]
  réfère au droit de la reproduction, du support, et renvoie au photographe ou à l'ayant droit qui détient le droit d'auteur sur la photographie ou sur l'image numérique. Le terme " photographie " est compris dans son sens large qu'il s'agisse d'une photographie classique ou d'une image numérique.
  Ex. : © Luc Bouvrette et Sophie Limoges

Dans les deux cas, la même règle d'inscription s'applique. Il s'agit du texte exact à employer pour renvoyer au titulaire du droit d'auteur sur l'objet ou la photographie ou l'image numérique lorsqu'il est présenté dans une exposition ou qu'il est reproduit dans une publication.

La zone Mention de droit d'auteur - objet s'affiche toujours sous l'image, peu importe son format, vignette ou plein écran. Si cette zone ne contient aucune information, s'affichera alors le texte par défaut, « Pour © communiquer avec : Nom de l'établissement. Tous droits réservés », qui existe déjà dans la base de données Info-Muse. Quant à la zone Mention de droit d'auteur - photographie, son contenu s'affiche seulement dans les données supplémentaires.

En résumé, le système documentaire du Réseau Info-Muse comprend trois zones de mention : Mention de source, Mention de droit d'auteur - objet et Mention de droit d'auteur - photographie.

Ex. : Une oeuvre d'Albert Dumouchel, vous est donnée par Fernand Martin qui désire que la mention suivante, « À la mémoire de ma fille Yolande », soit utilisée à chaque fois que l'oeuvre est diffusée. Le droit d'auteur est détenu par la famille de l'artiste. L'œuvre est photographiée par Ginette Clément.

Mention de source = À la mémoire de ma fille Yolande

Mention de droit d'auteur - objet = © Famille Dumouchel TOUTE REPRODUCTION INTERDITE / ALL REPRODUCTIONS PROHIBITED

Mention de droit d'auteur - photographie = Ginette Clément, photographe

Il est important de savoir que les zones Copyright - photo, Copyright - image et Mention de crédit - image ne s'affichent plus dans la BDIM. Si vous avez utilisé ces zones pour respecter les mentions de vos licences d'utilisation, vous devez régulariser la situation rapidement afin de ne pas être en défaut.

Capsule rédigée par le Réseau Info-Muse, Société des musées québécois
Septembre 2002