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Titularité des droits d’auteur
À titre d’exemple
Lorsque l’employée d’une institution muséale rédige, dans le cadre de son travail, des textes d’exposition ou destinés à des publications numériques, c’est l’institution muséale qui en sa qualité de titulaire des droits d’auteur peut autoriser ou non la reproduction de ces textes.