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Révision des conventions Diapason

Questions politiques / 19 décembre 2006

La SMQ accueille favorablement la décision du MCC de revoir les modèles de conventions Diapason qui lient le MCC et les organismes du secteur muséal ainsi que les musées soutenus au fonctionnement.

Face aux nombreuses réactions acheminées tant au MCC qu’à la SMQ, le ministère a accepté de revoir les clauses problématiques de cette convention issue de l’implantation du système Diapason.

Suite aux recommandations du comité de révision du MCC, de nouvelles conventions seront émises et acheminées aux institutions concernées. Quant aux institutions qui ont déjà signé, le ministère prévoit mettre en place un addendum qui annulera les clauses problématiques.

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