Rédiger des politiques d’acquisition et d’aliénation en milieu muséal

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9 Contenu spécifique à la politique d'aliénation

• 9.1 Cadre d'application
• 9.2 Cadres déontologique et éthique
• 9.3 Conditions préalables à l'aliénation volontaire
• 9.4 Rôles et responsabilités des intervenants
• 9.5 Stratégie communicationnelle
• 9.6 Respect des ententes et de la confidentialité
• 9.7 Collaboration, concertation et complémentarité entre musées
• 9.8 Utilisation des revenus d'une vente
• 9.9 Principes pour se départir des objets n'appartenant pas au musée
• 9.10 Restitution d'objets
• 9.11 Critères d'évaluation
• 9.12 Modes d'aliénation
• 9.13 Comité d'aliénation

Les sections 9.1 à 9.13 proposent une structure de politique d'aliénation à laquelle doivent s'ajouter celles mentionnées au point 7 (Contenu commun aux politiques d'acquisition et d'aliénation). Selon le contexte de chacun, certaines sections peuvent être fusionnées ou mises de côté.